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Marques déposées par Jean-Marc Torrollion
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Club Immo Alpes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Club Immo Alpes
Jean-Marc Torrollion

Numéro de dépôt :
3447101
Date de dépôt :
25/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/08/2016
Club Immo Alpes de Jean-Marc Torrollion

Présentation de la marque Club Immo Alpes

Déposée le 25 août 2006 par Jean-Marc Torrollion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Club Immo Alpes »

Le déposant est Jean-Marc Torrollion domicilié(e) 25 boulevard Gambetta,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc Torrollion domicilié(e) 25 boulevard Gambetta,38000 GRENOBLE - 38000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Club Immo Alpes est expirée depuis le 25 août 2016.

Jean-Marc Torrollion a également déposé les autres marques suivantes : Valeurs immobilières


Jean-Marc Torrollion - 25 boulevard Gambetta,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Jean-Marc Torrollion - 25 boulevard Gambetta,38000 GRENOBLE - 38000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04

Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446688 - Publication au BOPI 2007-01-15

Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487905 - Publication au BOPI 2008-12-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39

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